Déposée le 26 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON),
la marque française « SOLUFINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-28 du 15 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) Z.I. Saint Martin B.P. 13, 83401 HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 271 143 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les ARGILES DE HAUTE PROVENCE GUENOT Claire - France.
La marque SOLUFINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE S.A. - Z.I. Saint Martin B.P. 13, 83401 HYERES - France - SIREN 310271143
Les ARGILES DE HAUTE PROVENCE GUENOT Claire - France
Inscription le 8 février 1999 - Adjudication publique notifiée n°272046 - Publication au BOPI 1999-02-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28
Savons - parfumerie - cosmétiques - lotions pour les cheveux - dentifrices Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé.Café - thé - succédanés de café - farine et préparations faites de céréales pour patisserie et confiserie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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